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Assainissement

Fosse septique à Carqueiranne : installation et mise aux normes

Fosse toutes eaux, épandage, filtre à sable ou micro-station : la filière complète, étudiée et posée selon le DTU 64.1.

Assainissement non collectif

La fosse septique, du prétraitement à la filière complète

Le mot est resté dans toutes les bouches, mais la fosse septique telle qu’on l’imaginait il y a quarante ans n’existe plus dans les installations neuves. L’ancienne fosse ne recevait que les eaux des toilettes, les eaux de cuisine et de salle de bains partant ailleurs, souvent vers un puits perdu. La réglementation impose aujourd’hui une fosse toutes eaux qui collecte l’intégralité des eaux usées domestiques, et surtout un dispositif de traitement placé derrière elle. Parler de fosse septique à Carqueiranne revient donc à parler d’une filière complète : un prétraitement, puis un traitement qui épure réellement l’effluent avant son retour au sol.

Sur le territoire de Toulon Provence Méditerranée, la plus grande partie des habitations est raccordée au réseau collectif. Mais des secteurs entiers restent en assainissement non collectif : les hauts de Carqueiranne, les coteaux boisés du Pradet vers la Colle Noire, l’arrière-pays de Sanary et de Bandol, les quartiers agricoles et les mas du Beausset, et toutes les villas isolées trop éloignées d’un collecteur pour envisager un branchement. Pour ces maisons, l’assainissement autonome n’est pas un pis-aller : c’est la solution réglementaire, à condition d’être dimensionnée, implantée et posée correctement.

Le terrassement conditionne la réussite de l’ensemble. Une fosse toutes eaux se pose sur un lit de sable stabilisé, de niveau, dans une fouille aux dimensions justes. Un épandage se règle au centimètre pour conserver une pente régulière de l’ordre de 0,5 à 1 %. Un filtre à sable se construit en couches successives avec du gravier lavé et du sable siliceux calibré. Rien de tout cela ne se rattrape après remblaiement : c’est au moment de la fouille et du réglage des niveaux que la filière se joue.

Cette page réunit l’essentiel de ce qu’il faut savoir avant de lancer un projet : les filières possibles, le dimensionnement en nombre de pièces principales, l’étude de sol préalable, les distances réglementaires, le rôle du SPANC et les textes qui encadrent tout cela. Les pages spécialisées détaillent ensuite chaque étape, de l’étude de sol à l’installation, du remplacement d’une installation ancienne au budget à prévoir.

35 mRecul mini d’un puits d’eau potable
3000 LFosse toutes eaux, 5 pièces
15 mm/hPerméabilité mini pour un épandage
48 hDevis chiffré sous
Repères

Quatre chiffres qui cadrent le projet

Ces valeurs ne remplacent pas une étude de filière, mais elles donnent l’ordre de grandeur. Le recul de 35 m vis-à-vis d’un puits utilisé pour l’eau potable est intangible. Le volume de la fosse suit le nombre de pièces principales. La perméabilité mesurée sur le terrain décide du type de traitement. Et le chiffrage vous parvient sous 48 heures après la visite.

La fosse toutes eaux et son préfiltre
Prétraitement

La fosse toutes eaux et son préfiltre

La fosse toutes eaux reçoit l’ensemble des eaux usées de la maison, eaux vannes et eaux ménagères confondues. Elle assure une décantation : les matières lourdes tombent au fond et forment les boues, les graisses remontent en chapeau, et un effluent clarifié sort en partie médiane. Une digestion anaérobie s’y installe et réduit une partie de la charge organique, mais la fosse ne traite pas : elle prépare. En sortie, l’effluent reste très chargé et doit impérativement passer par un traitement avant infiltration.

Le préfiltre, intégré au compartiment aval ou posé dans un regard séparé, retient les fines et les flottants qui colmateraient l’épandage. Ses cassettes se rincent au jet une à deux fois par an : c’est le geste d’entretien le plus rentable de toute l’installation. Vient ensuite le regard de répartition, qui distribue également le flux entre les drains, et selon la filière un regard de bouclage en extrémité pour équilibrer les lignes et faciliter le contrôle.

La ventilation est le point le plus souvent négligé. Il en faut deux : une ventilation primaire, prolongement de la chute d’eaux usées jusqu’au-dessus de la toiture, qui amène l’air, et une ventilation secondaire d’extraction en diamètre 100 mm minimum, prise en aval de la fosse et débouchant au-dessus du faîtage avec un extracteur. Sans ce couple, les gaz de digestion stagnent, les odeurs remontent dans la maison et le béton comme les joints se dégradent plus vite.

Déroulé

Comment se déroule un chantier d’assainissement

Un chantier d’assainissement non collectif suit une séquence stricte, dans laquelle la partie administrative précède toujours la pelle. Voici le déroulé type d’une installation sur une parcelle des hauts de Carqueiranne ou d’un coteau de Sanary.

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    Étude de sol et de filière

    Un bureau d’études réalise les sondages, mesure la perméabilité et propose une filière adaptée à la parcelle. Ce document conditionne tout le reste : dimensionnement, surface d’épandage, implantation. Il constitue la pièce maîtresse du dossier déposé au SPANC.

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    Dossier de conception au SPANC

    Le formulaire de demande d’installation, le plan de masse coté et l’étude de filière partent au service public d’assainissement non collectif. Le SPANC examine la conception et rend un avis. Aucun terrassement ne démarre avant cet avis favorable.

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    Implantation et ouverture de la fouille

    On repère les distances réglementaires, les réseaux existants et les accès engins. La fouille de la fosse est ouverte aux cotes, fond dressé et purgé de tout caillou saillant, puis reçoit un lit de sable stabilisé de 10 cm réglé de niveau.

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    Pose de la cuve et raccordements

    La cuve est descendue, calée, mise à niveau, puis remplie d’eau claire en même temps que le remblai latéral monte en sable, par couches symétriques, pour éviter toute déformation. Les canalisations sont posées en PVC assainissement à la pente requise.

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    Construction du traitement

    Selon la filière retenue : tranchées d’épandage avec gravier lavé et drains rigides perforés, filtre à sable vertical en couches calibrées, tertre rapporté ou micro-station. Un géotextile anti-contaminant sépare systématiquement le massif filtrant de la terre.

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    Contrôle de bonne exécution et remise en état

    Le SPANC vient vérifier l’ouvrage ouvert, avant remblaiement. Une fois le procès-verbal obtenu, on remblaie en terre végétale, on règle la plateforme et on remet le terrain en état, sans circulation d’engins sur la zone d’infiltration.

Perméabilité, pente et nappe : ce que dit le terrain
Étude préalable

Perméabilité, pente et nappe : ce que dit le terrain

Tout part de l’aptitude du sol à infiltrer. Elle se mesure par un test de percolation, dit essai Porchet, réalisé à la profondeur d’infiltration prévue, après saturation préalable du trou. Le résultat s’exprime en millimètres par heure. Au-dessus de 30 mm/h, le sol accepte un épandage souterrain classique. Entre 15 et 30 mm/h, l’épandage reste possible mais avec une surface accrue. En dessous de 15 mm/h, l’infiltration naturelle ne suit plus et il faut passer à un filtre à sable drainé ou à une micro-station.

Les sols du secteur illustrent bien ces écarts. Le bassin du Beausset et les coteaux de Bandol présentent des marnes et des argiles peu perméables, soumises de surcroît à un aléa de retrait-gonflement marqué : le filtre à sable drainé avec exutoire, voire la micro-station, y devient souvent la seule filière tenable. À l’inverse, sur les coteaux de Carqueiranne, du Pradet ou de Saint-Mandrier, la roche affleurante limite la profondeur disponible et impose parfois un tertre d’infiltration rapporté au-dessus du terrain naturel, quand le brise-roche hydraulique n’est pas économiquement justifiable.

Deux autres paramètres pèsent autant : la pente, qui oriente le sens des drains et impose des tranchées de niveau plutôt que dans le sens de la plus grande pente, et le niveau de la nappe ou de la remontée hivernale, qui doit rester à un mètre au minimum sous le fond du dispositif. En fond de vallée de la Reppe à Ollioules, cette contrainte se vérifie systématiquement.

Filières

Quelle filière pour quel terrain

Le dimensionnement se fait en nombre de pièces principales et non en nombre d’occupants. On compte les chambres et les pièces de vie de plus de 9 m², hors cuisine, salle d’eau et sanitaires. Jusqu’à cinq pièces principales, une fosse toutes eaux de 3 000 litres constitue le volume de base, auquel on ajoute environ 1 000 litres par pièce supplémentaire. La surface de traitement suit la même logique : de l’ordre de 60 m² de tranchées d’épandage pour cinq pièces en sol favorable, 25 m² de filtre à sable vertical drainé quand le sol ne permet pas l’infiltration.

Les quatre grandes familles de traitement

L’épandage souterrain en tranchées filtrantes est la filière de référence quand le sol est perméable et la surface disponible. Les drains reposent sur un lit de gravier lavé 20/40, à 60 ou 80 cm de profondeur, surmontés d’un géotextile puis de terre végétale. Le filtre à sable vertical non drainé reprend le même principe avec un massif de sable siliceux lavé rapporté, lorsque le sol superficiel est trop fin mais que le substrat infiltre. Le filtre à sable vertical drainé traite l’effluent dans le massif puis le collecte par un drain de reprise vers un exutoire : fossé, réseau pluvial autorisé ou puits d’infiltration, sous réserve d’accord. Le tertre d’infiltration, enfin, remonte le dispositif au-dessus du terrain naturel quand la nappe est haute ou la roche trop proche.

La micro-station d’épuration constitue une alternative compacte à cette logique. Elle assure prétraitement et traitement dans une seule cuve par culture bactérienne aérée, ce qui divise l’emprise au sol par trois ou quatre. Elle demande en contrepartie une alimentation électrique permanente, une occupation régulière du logement et un contrat d’entretien suivi : c’est un équipement, pas un ouvrage passif.

  • Fosse toutes eaux 3 000 L jusqu’à 5 pièces principales
  • Environ 1 000 L par pièce principale supplémentaire
  • Préfiltre rincé une à deux fois par an
  • Ventilation primaire et secondaire en diamètre 100 mm
  • Pente de 2 à 4 % sur la canalisation de collecte
  • Pente de 0,5 à 1 % sur les drains d’épandage
  • Gravier lavé 20/40 et sable siliceux lavé pour les massifs
  • Géotextile anti-contaminant entre massif et terre végétale
Cadre réglementaire

Le SPANC, les distances et les textes

Le SPANC, service public d’assainissement non collectif, est l’interlocuteur obligatoire. Il intervient à quatre moments : le contrôle de conception sur dossier avant travaux, le contrôle de bonne exécution sur l’ouvrage ouvert avant remblaiement, le contrôle périodique de bon fonctionnement à une fréquence fixée localement, et le contrôle lors d’une vente immobilière. Sur ce dernier point, la règle est simple : le rapport de visite joint à la promesse doit dater de moins de trois ans, faute de quoi un nouveau contrôle s’impose. En cas de non-conformité, l’acquéreur dispose d’un an après l’acte pour faire réaliser les travaux.

Les textes de référence sont l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié, qui fixe les prescriptions techniques applicables aux installations recevant une charge brute inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, soit vingt équivalents-habitants, et le DTU 64.1, qui décrit les règles de mise en œuvre : dimensions des tranchées, granulométrie des matériaux, ventilations, distances. C’est ce DTU que le SPANC a en tête lorsqu’il vient constater l’exécution.

Les distances d’implantation à respecter

Le dispositif de traitement s’implante à 35 m au minimum de tout puits ou captage utilisé pour l’eau potable, à 5 m au moins de l’habitation, à 3 m des limites de parcelle et à 3 m également de tout arbre dont les racines chercheraient l’humidité des drains. La zone doit rester hors passage de véhicules, hors stationnement et hors terrasse ou piscine future. Sur les parcelles étroites des Oursinières ou de Pin Rolland, ce sont ces reculs, plus que la surface brute, qui déterminent la filière réalisable.

Installation neuve01

Installation neuve

Pose complète de la filière, de la fouille au contrôle de bonne exécution. Fosse toutes eaux, ventilations, traitement et remise en état du terrain.

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Remplacement d’une installation02

Remplacement d’une installation

Dépose ou neutralisation de l’ancienne fosse après vidange, puis mise aux normes avec une filière conforme à l’arrêté de 2009.

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Micro-station03

Micro-station

Solution compacte pour les parcelles sans surface d’épandage disponible. Agrément ministériel, alimentation électrique et contrat d’entretien.

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Questions fréquentes sur la fosse septique

Puis-je garder mon ancienne fosse septique si elle fonctionne encore ?

Une fosse septique ancienne, qui ne recevait que les eaux vannes, n’est plus conforme : elle ne traite pas les eaux ménagères et n’est suivie d’aucun dispositif d’épuration. Tant qu’elle ne présente ni danger sanitaire ni rejet direct au milieu, le SPANC peut la classer non conforme sans obligation immédiate de travaux. En revanche, la mise aux normes devient exigible sous quatre ans en cas de danger avéré, et sous un an après une vente immobilière.

Quelle surface de terrain faut-il prévoir ?

Tout dépend de la perméabilité mesurée. En sol favorable, comptez de l’ordre de 60 à 90 m² utiles pour un épandage desservant cinq pièces principales, auxquels s’ajoutent les reculs de 3 m des limites et de 5 m de la maison. Un filtre à sable vertical drainé tombe autour de 25 à 30 m², une micro-station à moins de 10 m². Sur une parcelle contrainte, c’est souvent ce calcul qui oriente directement le choix de la filière.

Combien de temps durent les travaux ?

Une installation courante en terrain accessible se réalise généralement en deux à quatre jours de chantier effectif, ventilations et remise en état comprises. Il faut y ajouter le temps d’instruction du dossier de conception par le SPANC et la prise de rendez-vous pour le contrôle de bonne exécution, qui se fait ouvrage ouvert. Un terrain rocheux nécessitant du brise-roche, ou un accès n’autorisant que la mini-pelle, allonge sensiblement la durée.

Peut-on rouler ou planter sur la zone d’épandage ?

Non pour les véhicules : la circulation et le stationnement tassent le sol et écrasent les drains, ce qui ruine l’infiltration. Non également pour les arbres et arbustes à racines traçantes, à tenir à 3 m au minimum, car les racines colonisent le gravier à la recherche d’humidité. La zone doit rester en gazon ou en végétation basse, libre de terrasse, de piscine, de cabanon et de tout revêtement imperméable.

Que se passe-t-il si le sol est argileux et n’infiltre pas ?

C’est le cas fréquent dans le bassin du Beausset et sur certains coteaux de Bandol. Lorsque l’essai de percolation descend sous 15 mm/h, l’épandage souterrain est écarté. On s’oriente alors vers un filtre à sable vertical drainé, dont le drain de reprise rejoint un exutoire autorisé, ou vers une micro-station agréée. L’étude de filière tranche, et le rejet vers un fossé ou un réseau pluvial demande l’accord du gestionnaire concerné.

Faut-il une autorisation d’urbanisme ?

L’installation d’un assainissement non collectif ne relève pas en soi d’un permis, mais elle fait obligatoirement l’objet d’une demande d’installation auprès du SPANC, instruite avant travaux. Dans le cadre d’une construction neuve ou d’une extension, la filière est intégrée au dossier de permis de construire et l’avis du SPANC y est joint. Le contrôle de conception puis le contrôle de bonne exécution constituent les deux pièces à conserver durablement.

Un projet d’assainissement à étudier ?

Décrivez-nous la parcelle, le nombre de pièces principales et l’état de l’installation existante. Nous passons sur place et vous remettons un chiffrage détaillé sous 48 heures. Téléphone : 07 46 73 52 00.

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